Rubrique Légale

DROITS D'AUTEUR – COPYRIGHT
Le présent site Internet et l'ensemble de son contenu, y compris les textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, etc., ci-après dénommé ZeStory.com est protégé par le droit d'auteur.
Conformément à l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle française, il est interdit de reproduire, copier, modifier, transmettre, diffuser de toute manière que ce soit, même partiellement, sur tout type de support, tout élément provenant du site ZeStory.com (par exemple, mais non exclusivement : textes, logos, images, éléments sonores, vidéos, logiciels, icônes) sans l'autorisation explicite et préalable de ZeStory.com.
L'autorisation peut aussi être demandée à l'adresse électronique : contact@zestory.com.
Toute reproduction, représentation ou utilisation autorisée d'un élément constitutif du site Internet doit mentionner la phrase suivante : © ZeStory.com 2003
Conformément à l'article L.122-5, alinéa premier, du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction d'un élément du site ZeStory.com à des fins personnelles et pour un usage privé est autorisée.

MARQUES
Les marques citées sur ce site sont déposées. Leur utilisation n'est possible qu'après avoir reçu l'autorisation expresse et écrite de la société Timée propriétaire concerné de la marque, ZeStory.com.

RESPECT DE LA VIE PRIVEE
Notre société est seule destinataire des informations nominatives que vous lui communiquez. Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous avez le droit d'accès et de rectification des informations vous concernant en écrivant à :
ZeStory.com / Timée, 66 rue Escudier - 92 100 Boulogne-Billancourt
Le serveur n'enregistrera pas automatiquement votre nom ou adresse de messagerie électronique. ZeStory.com ne détient votre adresse de messagerie électronique et autres informations nominatives que si vous les avez volontairement soumises ou envoyées par le biais, par exemple, de formulaires et de concours.

ZeStory.com constitue un fichier comportant des informations sur tous ses abonnés. La collecte de ces informations a pour but de permettre à la société Timée de gérer les comptes et de traiter ces informations en vue de l'établissement de statistiques. ZeStory.com aura la possibilité de communiquer et d'exploiter ces statistiques auprès de tous tiers, de façon non-nominative.
L’abonné donne son consentement exprès à la constitution de ce fichier qui comportera toutes les informations relatives à l'utilisation des services que ZeStory.com peut obtenir.
ZeStory.com s'engage à mettre en œuvre des mesures techniques et d'organisation appropriées pour protéger les données à caractère personnel.

PROTECTION ET MODIFICATION DES DONNÉES PERSONNELLES
En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque abonné dispose des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données le concernant. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Chaque abonné peut exercer à tout moment ce droit en écrivant à contact@zestory.com.

UTILISATION DES COOKIES
Un ou plusieurs « cookies » seront placés sur le disque dur de l'ordinateur de l’abonné, afin notamment de permettre au site ZeStory.com de reconnaître l’abonné lorsqu'il se connecte au site, de faciliter la gestion des comptes, et à des fins statistiques (pages consultées, date et heure des consultations, etc.). L’abonné autorise la mise en place de « cookies » et leur utilisation par ZeStory.com. L’abonné est informé de la possibilité de s'opposer à l'installation de « cookies » sur son ordinateur, notamment sur les logiciels de navigation Internet Explorer et Netscape Navigator.
Le site ZeStory.com utilise et fait utiliser la technique des « cookies » afin d'optimiser la visualisation de ses pages, notamment des espaces publicitaires qui y sont présents et l'identification des abonnés. En aucun cas une corrélation n'est faite entre ces cookies et des informations nominatives que pourrait détenir ZeStory.com.

LIENS
L'utilisation de tout terme identifiant "ZeStory.com" (marque, nom de domaine ou équivalent) en tant que référence doit être explicitement accordée par ZeStory.com par écrit et au préalable.
Vous pouvez demander cette autorisation à l'adresse postale suivante :
ZeStory.com / Timée, 28 rue des Tilleuls - 92 100 Boulogne-Billancourt
ou à l'adresse de messagerie électronique suivante : contact@zestory.com.
Le site ZeStory.com peut contenir des liens ou des références vers d'autres sites Web sur lesquels ZeStory.com ne possède aucun contrôle en terme d'informations. ZeStory.com n'a, en conséquence, aucune obligation ou responsabilité concernant le contenu de ces sites.

LITIGES
En cas de litige pouvant naître concernant ZeStory.com, le site relève de la juridiction exclusive du Tribunal de Grande Instance de Paris, et le droit applicable est le droit français.

Qui sommes-nous ? | L'âne ZeStory | Rubrique légale | Contact | Timée recrute | Plan du site
© ZeStory 2004 | Hébergement Réseau Concept